POURQUOI OBTENIR UNE ASSURANCE RESPONSABILITÉ LIÉE À L’ALCOOL POUR VOTRE MARIAGE?

juillet 12, 2019 • Grant Patten

Assurance de responsabilité pour hôtes liée à l’alcool

Si vous envisagez de servir de l’alcool lors de votre mariage, il est important de considérer l’ajout d’une assurance de responsabilité liée à l’alcool sur votre police d’assurance d’événement. Dans un monde idéal, vos invités se comporteront comme des adultes responsables en tout temps, mais advenant le cas où l’alcool alimente une bagarre lors de laquelle quelqu’un se blesse ou toute autre situation qui pose un problème similaire, l’assurance de responsabilité liée à l’alcool vous couvrira.

Dans cet article, nous fournirons un aperçu complet de l’assurance de responsabilité liée à l’alcool en expliquant pourquoi elle devrait être envisagée pour les mariages. Nous donnerons aussi quelques conseils utiles afin de décourager toute consommation excessive d’alcool lors de de votre mariage.

QU’EST-CE QUE L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ POUR HÔTES LIÉE À L’ALCOOL ?

Habituellement, vos invités s’attendent à ce que de l’alcool soit servi lors d’un mariage et dès que vous devenez l’hôte, vous avez tout à coup la charge de veiller à ce qu’aucun événement malencontreux ne se produise en lien avec l’alcool servi.

Une police d’assurance de responsabilité liée à l’alcool vous protégera contre les pertes ou les dommages en cas de réclamations résultant d’incidents liés à l’alcool pouvant survenir lors d’un événement comme un mariage. Ces «incidents» peuvent inclure des blessures corporelles ou des dommages matériels causés par un invité en état d'ébriété à qui de l'alcool a été servi lors d'un mariage.

Assurance pour alcool – Vocabulaire

Quelle est la différence entre la couverture de responsabilité principale relative aux boissons alcoolisées et la couverture de responsabilité pour hôtes liée à l’alcool ? La principale différence entre ces couvertures réside dans le fait que le particulier ou l’entreprise qui achète l’assurance sert de l’alcool en tant qu’entreprise.

Exemple : un bar, un pub ou un restaurant a besoin de la couverture de responsabilité principale relative aux boissons alcoolisées, tandis qu’un couple qui souhaite seulement couvrir ses arrières durant leur mariage n’a besoin que de la couverture de responsabilité pour hôtes liée à l’alcool.

Qu’est-ce que signifie être « trop servis » ? Cette expression tirée de l’anglais « over-served » signifie que la responsabilité est attribuée au barman lorsqu’un client consomme trop d’alcool. Aux États-Unis par exemple, il existe la « Dram Shop Act ». Celle-ci attribue la responsabilité directement à l’hôte ou à l’entreprise qui sert de l’alcool à un client qui est, de toute évidence, déjà en état d’ébriété lorsque ce dernier blesse quelqu’un. La meilleure protection afin d’éviter que pareille situation ne se produise lors de votre mariage (en dehors de faire un mariage sans alcool) est d’embaucher un barman expérimenté. Un tel barman sait généralement quand il est temps de refuser de servir davantage de boisson à quelqu’un.

LOI ET PERMIS SUR LES ALCOOLS

Un permis d'alcool est un permis, une licence, un enregistrement, une qualification ou toute autre approbation requise pour vendre ou distribuer des boissons alcoolisées.

Au Canada, plusieurs provinces obligent les organisateurs d’événements (incluant les mariages), lors desquels de l’alcool est servi, à former les serveurs de boissons alcoolisées dans le cadre d’un programme de formation des serveurs. Cela permet de s'assurer que les serveurs sont en mesure de faire des choix éclairés lorsqu'ils vendent, servent ou offrent de l'alcool. La réglementation varie selon les provinces. Au Québec, par exemple, il y a Action service et en Ontario, il y a Smart Serve.

Aux États-Unis, les permis d’alcool sont conférés séparément par chaque État. À new York, par exemple, il y a la New York State Liquor Authority, qui propose 30 permis différents qui peuvent être demandés en ligne. En Californie, il y a le Department of Alcoholic Beverage Control où des permis de vente de boissons alcoolisées peuvent être demandés et obtenus.

EXEMPLES D’INCIDENTS LORS DE MARIAGES INITIÉS PAR L’ALCOOL

De plus en plus, les fournisseurs d’alcool sont poursuivis en justice en raison d’accidents liés à l’alcool lors de mariages. Il faut aussi savoir que ce n’est pas que le lieu de réception du mariage qui voit généralement sa responsabilité être engagée. Les couples qui organisent le mariage portent souvent également le blâme. Voici des exemples d'incidents de mariage générés par la consommation d'alcool (où des poursuites peuvent avoir été ou non engagées) :

En 2018, le Daily Mail a fait état d'un mariage à Ludhiana, au Pendjab, en Inde, où de l'alcool était servi gratuitement. La journée du mariage s'est terminée par une bagarre chaotique (une grande partie a été filmée), avec de nombreux invités ivres se jetant des chaises et des assiettes les uns contre les autres.

En 2014, ABC a rendu compte d'un mariage à Hobart, en Tasmanie, qui s'est terminé avec la mariée à l'hôpital et le marié et le garçon d’honneur en état d'arrestation en raison d'une bagarre alimentée par la consommation d'alcool lors de la réception. Il a fallu six unités de police pour mettre la situation sous contrôle.

En 2012, The Telegraph a annoncé que la police avait été appelée pour le mariage du footballeur anglais Danny Guthrie à la suite d’une bagarre sur la piste de danse. La bagarre a éclaté entre la famille de l’époux et celle de l’épouse, vers la fin de la réception.

Aucun des exemples ci-dessus n’indique que le couple marié ait souscrit à une police d’assurance pour hôtes reliée à l’alcool, mais il aurait été certainement souhaitable qu’ils en aient eu une dans tous les cas.

COMMENT DISSUADER LA TROP GRANDE CONSOMMATION D’ALCOOL À UN MARIAGE ?

En supposant que vous ayez exclu la possibilité de célébrer un mariage sans alcool, tenez compte des conseils suivants pour réduire vos risques d’un désastre lié à l’alcool:

Un bar payant, donc les invités doivent au moins payer une petite somme pour obtenir leur alcool
Limiter le nombre de billets pour l’alcool à 2 ou 3 par personne
Bar à vin et bière seulement (pas d’alcool fort)
Embaucher un barman expérimenté (ou deux)
Servir une « collation de minuit » ; la nourriture aidera à absorber lalcool
Donner aux invités des activités plutôt qu’un bar, par exemple, des jeux de société, une chasse au trésor, des danses spéciales
Empêcher la conduite en état d'ébriété en offrant un service de navette entre le lieu de mariage et l'hôtel où vous séjournerez

COMMENT ACHETER UNE ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ POUR HÔTES RELIÉE À L’ALCOOL ?

Remplissez d’abord la demande de soumission d’assurance pour événements sur Globalex/Front Row Assurance en indiquant que oui, de l’alcool sera servi lors de l’événement. En raison de cela, il sera nécessaire qu’une tierce partie (habituellement le lieu du mariage) ait sa propre assurance de responsabilité principale relative aux boissons alcoolisées. Cette tierce partie devra ensuite vous ajouter comme assuré additionnel sur sa police d’assurance. Ceci engendre des frais supplémentaires, mais est peu coûteux et vaut la peine d’être fait pour la tranquillité d’esprit que cela apporte si vous organisez un mariage lors duquel de l’alcool est servi.