RAPPORT DE RECHERCHE DE TITRE : EN AVEZ-VOUS BESOIN? – ASSURANCE E/O

Le rapport de recherche de titre et l’assurance erreurs et omissions sont deux sujets qui causent beaucoup de confusion dans le monde du cinéma et de la télé.

Les avocats du domaine du divertissement se font souvent poser les questions suivantes par leurs clients : Pourquoi faut-il faire faire une recherche de titre? Et pourquoi les rapports de recherche de titre coûtent-ils si cher? Dans cet article, je vais tenter de répondre le plus simplement possible à ces deux excellentes questions.

En raison de l’évolution fulgurante au cours des dix dernières années des technologies de diffusion et des canaux de distribution, incluant la télé satellite, le câble et Internet, il est désormais pratiquement impossible de contrôler où et auprès de quels publics une production cinématographique ou télévisuelle sera diffusée. Ainsi, le risque d’être visé par une poursuite liée à l’atteinte au droit d’auteur et au plagiat est aujourd’hui extrêmement élevé.

Afin d’éviter les litiges relatifs à l’utilisation du titre d’une œuvre existante, l’assureur demandera au producteur de faire faire une recherche de titre. Ce processus permet d’assurer autant que possible le caractère unique du titre de l’œuvre, réduisant ainsi le risque d’une poursuite. Par ailleurs, le rapport généré par cette recherche est exigé pour obtenir une assurance. En raison de l’exportation grandissante de contenus multimédias vers des marchés étrangers, de plus en plus d’avocats et d’assureurs spécialisés dans le domaine du divertissement exigent que la recherche de titre soit effectuée au Canada et aux États-Unis, même si le contenu sera uniquement diffusé dans un de ces marchés.

Thomson CompuMark est le plus important fournisseur de services de recherche de titres et de droits d’auteur en Amérique du Nord depuis 1923. Initialement appelée Thomson & Thomson, cette firme fondée à Boston compte aujourd’hui des bureaux de recherche à Boston, à Washington DC et à Montréal, ainsi que des bureaux de vente dans neuf villes réparties sur trois continents : en Amérique du Nord, en Europe et en Asie (au Japon). Grâce à ses capacités, ses bases de données exclusives et un investissement continu dans ses activités, Thomson CompuMark bénéficie depuis près d’un siècle du statut de chef de file mondial en matière de recherche de droits d’auteur et de marques de commerce.

La première question du producteur (Pourquoi faut-il faire faire une recherche de titre?) est normalement suivie par la question : Sur quoi la recherche porte-t-elle?

Au Canada, une recherche de titre comprendra la vérification de toutes les marques de commerce déposées et non déposées, du Registre canadien des droits d’auteur, des titres des bibliothèques nationales du Canada et du Québec, ainsi que plusieurs autres sources en ligne et des bases de données exclusives. Aux États-Unis, les recherches sont effectuées dans les registres de marques de commerce des gouvernements d’État et fédéral, ainsi que dans les registres du US Copyright Office, dans la bibliothèque du congrès et dans plusieurs autres bases de données en ligne et exclusives.

La couverture des titres à l’échelle internationale est une préoccupation de plus en plus importante. Thomson CompuMark propose une solution à cette problématique en offrant un service de recherche de titre de portée mondiale (lancé en 2006). Ce service permet de produire des rapports de recherche de titre dans des marchés étrangers importants comme le Royaume-Uni, l’Australie, la Nouvelle-Zélande, l’Union européenne, la Chine, le Japon, la Corée du Sud, ainsi que l’Amérique latine. Pour chaque rapport de recherche de titre, la firme repère tous les titres d’œuvres multimédias (films, émissions de télévision, jeux vidéo) identiques ou similaires à celui proposé par le producteur.

Cette mesure vous permet d’éviter d’éventuelles barrières ou poursuites coûteuses qui pourraient retarder la distribution de votre production cinématographique ou télévisuelle. Faites affaire avec un fournisseur de classe mondiale pour assurer le bon déroulement de votre production, de la préparation avant-tournage à la distribution.

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