Que représente la musique figurant au générique dans le cadre de l’assurance erreurs et omissions des producteurs de films?

Byron Pascoe: Chaque fois que je regarde une production, je lis tout le générique. Il est important que nous prêtions attention au générique et que nous appréciions à leur juste valeur toutes les personnes ayant contribué à la production, quelle qu’elle soit. En ce qui concerne la musique, il faut que chaque chanson soit mentionnée dans le générique si vous vous êtes engagé auprès de la personne qui vous en a cédé les droits de l’inclure dans le générique.

Par conséquent, dans un contrat de permis de synchroniser, un contrat de licence d’utilisation principale ou un contrat de compositeur, il convient de mentionner les musiciens, la maison de disques (s’il y en a une), l’éditeur (s’il y en a un), et il est donc important que le générique d’une production telle qu’un film cite la musique. Le générique peut indiquer « musique de », en référence au compositeur, ou énumérer toutes les chansons. En général, si vous êtes comme moi et que vous lisez le générique de chaque production, vous verrez toute une liste de chansons à la fin, et c’est amusant de voir quelle musique a été utilisée dans la production.

Il existe différentes façons de présenter le générique. La mention « avec l’autorisation de » peut faire référence à une maison de disques ou à un éditeur; elle indique généralement qui a interprété la chanson, qui l’a écrite, etc. La liste ne comprendra pas tous les autres instrumentistes ou le producteur; en général, elle mentionne l’interprète, l’auteur et le fournisseur des droits, c’est-à-dire une maison de disques ou un éditeur.

Dans votre entente avec le propriétaire de la musique, on stipule généralement ce qui suit : « voici votre mention dans le générique, mais si le générique n’est pas présent ou est incorrect, nous n’enfreignons pas l’entente. » S’il y a une erreur dans le générique, vous devez toujours obtenir les droits d’utilisation de la musique. Il ne s’agit en fait pas d’une « permission » de ne pas mentionner les personnes ayant contribué à la musique, mais il est important que tout accord prévoyant l’octroi de droits comporte une clause de ce type.

Certains disent que si ce n’est pas répétitif ou intentionnel, il n’y a pas de problème, mais par prudence, si vous voulez reconnaître le mérite d’une personne, mentionnez son nom au générique. Les compositeurs et les musiciens ne sont pas les seuls concernés; toutes les personnes qui ont travaillé sur votre projet le sont aussi. Une mention au générique vaut son pesant. Certes, elle ne suffit pas à payer le loyer, mais elle fait partie du droit consenti à un compositeur ou à un musicien lorsque sa musique est utilisée dans une production cinématographique.

Byron Pascoe est avocat spécialisé dans le divertissement

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