Comment l’autorisation légale en E&O protège contre les poursuites fondées sur le plagiat ?

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Remy Khouzam (avocat): Lorsqu’il s’agit de questions de droit d’auteur, l’un des aspects que l’avocat regarde avec son client, le producteur, sera de déterminer s’il s’agit d’un projet original ou d’une œuvre adaptée d’une œuvre déjà existante.

Dans tous les cas, on doit s’assurer que tous les intervenants qui participent au projet, qui ont un apport créatif, donnent des garanties d’originalité quant à leur apport. Autrement dit, ils doivent garantir qu’ils sont les seuls auteurs de leur contribution et que l’autorisation d’un tiers n’est donc pas nécessaire et qu’ils ont tous les droits afin d’accorder des droits aux producteurs.

Une fois qu’on a passé en revue ces éléments, encore une fois, on doit en discuter avec les avocats de l’assureur qui sur la base de cette détermination vont recommander à leur client, l’assureur, de couvrir la production.

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