Comment un compositeur de musique ou un producteur de films peut-il éviter de violer le droit d’auteur lié à la musique?

Comment un compositeur de musique ou un producteur de films peut-il éviter de violer le droit d’auteur lié à la musique utilisée dans une production cinématographique?

Byron Pascoe: Pour éviter de violer le droit d’auteur lié à la musique dans les productions, il suffit de ne pas porter atteinte au droit d’auteur de quelqu’un, c’est-à-dire de créer de la musique originale. C’est aussi simple que cela. La musique ne connaît qu’un nombre limité de clés, d’accords et d’options. En tant que producteur, vous devez vous assurer que la personne chargée de créer de la musique, ne reproduit pas les œuvres d’autres personnes, crée une œuvre originale, tant pour elle que pour les gens que vous embauchez ensemble, reposant sur ses compétences et son jugement, et qu’elle ne copie pas d’autres œuvres.

Si un avocat, un artiste ou un agent informe un producteur que la musique de sa production constitue une violation du droit d’auteur d’une autre personne, le producteur doit prendre contact avec son avocat qui doit ensuite rapidement communiquer avec le courtier d’assurance du film. Le rôle de l’avocat serait alors d’examiner la situation, de voir si elle est futile ou légitime; par exemple, il est tout à fait possible que nous pensions avoir conclu un accord avec un collaborateur créatif, mais qu’en fait aucun accord n’ait été conclu, le contrat n’a pas été signé, etc. Cette question aurait dû être résolue au cours de l’examen approfondi par l’avocat, mais elle aurait aussi pu passer entre les mailles du filet.

De plus, une personne peut très bien entendre un morceau dans un film et trouver qu’il ressemble à un morceau qu’elle a créé dans son sous-sol. Comme il existe toute une série de plaintes susceptibles d’être déposées, le producteur du film doit immédiatement contacter son avocat et être franc quant aux circonstances particulières entourant la situation. Le producteur a-t-il une relation avec cette personne? Il faut donner à l’avocat tous les détails qu’il examinera ensuite pour déterminer si la demande est raisonnable ou non et comment procéder collectivement.

— Byron Pascoe est avocat spécialisé dans le divertissement et associé chez Edwards Creative Law.

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