ASSURANCE ERREURS ET OMISSIONS : OBTENEZ LA BONNE COUVERTURE

janvier 29, 2020 • David Hamilton

Vous magasinez les polices d’assurance erreurs et omissions? Assurez-vous d’obtenir la couverture qui répond le mieux à vos besoins.

Pour réussir dans une industrie du divertissement de plus en plus mondialisée, les producteurs de films et de vidéos doivent être en mesure de s’adapter rapidement à l’évolution constante des technologies, des demandes du marché, de l’environnement concurrentiel et du paysage juridique. Cette situation complexe s’accompagne d’une multitude de risques en matière de responsabilité multimédia, dont d’éventuels litiges coûteux.

Imaginez les conséquences financières pour votre organisation, si :

une personne apparaissant dans une de vos productions vous poursuit pour diffamation ou atteinte à la vie privée;
une personne dont le nom a été mentionné dans une de vos œuvres vous accuse de lui avoir causé de la détresse émotionnelle;
un scénariste prétend que vous avez volé son idée et vous poursuit pour atteinte au droit d’auteur ou plagiat;
une compagnie de théâtre intente une poursuite contre votre maison de production pour avoir utilisé un titre protégé par la loi sur les marques de commerce.

Même si vous n’avez rien fait de mal, les honoraires d’avocat ainsi que les coûts liés au règlement de ce genre de litige peuvent s’élever à plusieurs centaines de milliers (voire des millions) de dollars.

La police d’assurance erreurs et omissions MediaGuard de Chubb est spécialement conçue pour vous protéger contre ces risques. Chubb fournit des solutions d’assurance aux producteurs de films et de vidéos depuis près de 40 ans – ses représentants s’y connaissent en matière de poursuites liées au contenu. Ils savent très bien qu’il peut être difficile d’éviter les poursuites liées à la responsabilité multimédia dans un contexte juridique en constante évolution, et ils sont pleinement conscients des répercussions que de telles allégations peuvent avoir sur les finances et la réputation d’une entreprise.

Faits saillants de la police MediaGuard :

La formule basée sur la « survenance » des dommages couvre les activités qui surviennent pendant la période de couverture de la police, quelle que soit la date originale de la réclamation.
La couverture « Tous risques » va au-delà des « risques énumérés » et englobe les risques inhérents aux fonctions fondamentales de la production vidéo et cinématographique, dont la collecte et la création d’information, et la communication de celle-ci au public.
Couverture intégrée des activités de marchandisage, dont l’obtention de licences auprès de tiers pour l’utilisation de logos, de symboles, de marques de commerce ou d’autres formes de propriété intellectuelle en lien avec la vente de biens et de services directement liés à une production.
Couverture intégrée pour la publicité.
Couverture de la négligence en matière de publication pour toute réclamation alléguant un préjudice subi par une personne ou une entité ayant agi ou n’ayant pas agi en se fiant à l’information publiée.
Le client décide seul s’il souhaite régler ou retirer un contenu et peut choisir entre être remboursé pour les coûts liés à sa défense ou se prévaloir de son droit à la défense.
Aucune exclusion « assuré contre assuré » à l’égard de contestations internes en matière de droits d’auteur.
Protection en cas de violation de contrat, notamment pour avoir prétendument omis de créditer l’auteur d’une œuvre faisant l’objet d’une entente signée par l’assuré, ou plagié des idées faisant l’objet d’un contrat tacite.
Couverture des dommages-intérêts punitifs là où ils sont légalement assurables.
Clause de responsabilité sur internet avec couverture automatique des sites créés après l’entrée en vigueur de la police.

Globalex/Front Row Assurance peut vous aider à obtenir une soumission d’assurance erreurs et omissions des producteurs de Chubb. Cliquez ici pour demander une soumission.