ASSURANCE ERREURS ET OMISSIONS : CE QUE LES CINÉASTES DOIVENT SAVOIR

novembre 13, 2019 • David Hamilton

En tant que cinéaste, ce qui vous importe le plus, c’est de donner vie à vos projets et de travailler votre esprit créatif, mais vous savez aussi qu’il ne faut pas négliger les aspects administratifs de la production de films.

Vous reconnaissez notamment l’importance de bien comprendre les obligations légales ainsi que les exigences en matière d’assurance que vous devez respecter pour protéger adéquatement votre prochain film. L’assurance (et surtout l’assurance erreurs et omissions) est un élément indispensable pour toute production cinématographique. En prenant connaissance des avantages de souscrire une assurance erreurs et omissions, vous pourrez prendre les mesures nécessaires pour garantir le bon déroulement de votre prochain projet.

Voici ce que vous devez savoir :

COMPRENDRE L’ASSURANCE ERREURS ET OMISSIONS

L’assurance erreurs et omissions pour producteurs (aussi appelée assurance responsabilité civile professionnelle des producteurs) couvre votre responsabilité légale ainsi que vos frais de défense si une poursuite est intentée contre vous pour l’une des raisons suivantes : utilisation non autorisée d’un titre, d’un format, d’idées, de personnages, ou de scénarios; plagiat; concurrence déloyale; ou violation de contrat. Elle offre aussi une protection si vous êtes accusé de diffamation, d’atteinte à la réputation et de violation de la vie privée d’autrui. La plupart des distributeurs (c’est-à-dire les studios, télédiffuseurs, chaînes télé, distributeurs de DVD et plateformes en ligne) exigent, en vertu de leurs contrats respectifs, que vous ayez une assurance erreurs et omissions en place. En fait, si vous n’avez jamais encore sorti de film, vous découvrirez bien vite que le financement d’une production est souvent conditionnel à l’obtention d’une assurance erreurs et omissions, et que les fonds ne deviendront accessibles qu’après l’entrée en vigueur de cette couverture.

COMMENT ÇA FONCTIONNE

Pensez aux risques : Vous avez sorti un film qui connaît un ÉNORME succès, puis quelqu’un vous accuse d’avoir volé son idée ou son scénario. Ne soyez pas surpris, cela se produit plus souvent qu’on le pense. Par exemple, après la sortie d’Avatar en 2009, un scénariste a déclaré publiquement qu’il avait présenté l’idée de ce film couronné de nombreux prix au réalisateur, James Cameron, quelques années plus tôt. Une assurance erreurs et omissions aurait couvert les honoraires d’avocat et les coûts associés à la décision judiciaire si le réalisateur avait été déclaré coupable de plagiat.

Vous travaillez sur une production Web? Sur YouTube, les différends relatifs au droit d’auteur sont chose courante. Il y a quelque temps, un réalisateur de vidéoclips avait mis en ligne une parodie d’un film connu. Cette vidéo, qui est vite devenue virale, a été vue plus d’un million de fois. Mais comme le réalisateur n’avait pas d’assurance erreurs et omissions, il n’a pas été en mesure de couvrir ses frais de défense suite à des accusations de l’auteur de l’œuvre originale. Au bout du compte, sa vidéo a dû être retirée de YouTube. Cette situation lui a occasionné des pertes importantes qu’il aurait pu facilement éviter s’il s’était muni d’une assurance erreurs et omissions.

COÛT DE L’ASSURANCE ERREURS ET OMISSIONS

Les primes d’assurance erreurs et omissions varient d’une production à l’autre. Il est toujours préférable de consulter un expert en assurance erreurs et omissions qui saura vous conseiller au sujet des risques propres à votre projet – et nous pouvons vous aider à cet égard.

PROCHAINES ÉTAPES

La première question que vous posera votre fournisseur d’assurance est la suivante : Avez-vous un rapport de recherche de titres et de droits d’auteur? Ce type de rapport permet de prouver que vous avez fait preuve de diligence raisonnable en vous assurant que vous n’enfreignez pas le droit d’auteur d’autrui et que vous êtes en droit d’utiliser le récit ou le titre de votre film. Il est préférable d’entamer le processus de vérification avant le premier jour de tournage et de le poursuivre jusqu’au montage final du film, pour vous assurer d’être admissible à l’assurance erreurs et omissions. Remarque : Il faut prévoir quelques temps pour qu’un projet soit approuvé et que la couverture prenne effet. Ainsi, il est recommandé d’entreprendre vos démarches le plus tôt possible afin d’éviter d’éventuels problèmes de liquidité ou retards.
Une fois que vous avez obtenu les rapports de vérification nécessaires, consultez vos contrats de production, de distribution et de financement afin de vérifier les exigences relatives à la date d’entrée en vigueur de l’assurance erreurs et omissions – certains partenaires financiers pourraient exiger que cette couverture soit en place dès le premier jour de tournage et attendre que celle-ci soit en vigueur avant d’émettre le premier chèque de financement.
L’assurance erreurs et omissions couvrira vos frais de défense si une poursuite est intentée contre vous, ainsi que les coûts associés à la décision judiciaire si vous êtes jugé coupable. Offrez-vous la tranquillité d’esprit en souscrivant une couverture qui vous protège quoi qu’il arrive – même en cas de poursuite.

À propos de l’auteur : David Hamilton est président et chef de la direction de Globalex/Front Row Assurance, un chef de file mondial en courtage d’assurance pour le secteur du divertissement. Globalex/Front Row Assurance offre des solutions d’assurance spécialement conçues pour les cinéastes.