Éviter qu’un accrochage mineur ne devienne un problème majeur
Ah la pré-production. Vous faites un pas de plus vers la réalisation de votre projet ! Vos scripts sont terminés, l’équipe de tournage embauchée et la distribution choisie. Vous êtes prêt à créer des décors, concevoir des costumes et planifier votre calendrier de tournage. Habituellement, ce n’est pas rendu à cette étape que les choses peuvent mal tourner, mais regardons tout de même quelques scénarios pour lesquels les choses peuvent tourner au vinaigre :
Une police de risque cinématographique pour producteur de films (également appelé police ensemble de production) comprend un certain nombre de garanties qui vous protègent contre des situations telles que celles décrites ci-dessus. Ces couvertures comprennent :
La couverture pour frais supplémentaires est un type de couverture prenant effet en cas d'interruption d'activités. Cette couverture couvre les retards causés par une perte ou des dommages à des biens ou à des installations utilisées dans le cadre de la production. Dans l'exemple n ° 1 ci-dessus, cela vous compenserait pour le coût et le temps supplémentaires liés au remplacement de la pièce de décor.
Cette couverture offre une protection contre toute perte ou dommage à votre matériel de bureau de production, incluant, mais sans s’y limiter, les éléments suivants :
Étant le plus important courtier d’assurance dans le domaine du divertissement au Canada, Globalex/Front Row Assurance peut vous offrir une excellente couverture à des primes les plus basses possibles. Nous révisons votre projet avec vous afin de vous proposer les couvertures correspondant le mieux à vos besoins - rien de plus.
Pour bien vous servir, nos bureaux sont situés à des endroits stratégiques comme Vancouver, Toronto, Montréal et Los Angeles. Nous pouvons aussi compter sur un réseau de courtiers partenaires répartis à travers le monde, toujours prêts à intervenir quel que soit l’endroit où votre tournage s’effectue.
Au cours des cinq dernières années, nous avons assuré plus de cinq milliards de dollars en budgets de production. Les budgets de production que nous couvrons se situent entre 2 000 $ et 200 000 000 $. La couverture s’applique peu importe que vous vous trouviez, en studio, sur des lieux de tournage, dans les airs ou sous l’eau - là où vos activités de tournage vous conduisent. Que votre budget soit de petite ou de grande envergure, nous avons une solution d’assurance pour vous!
Si vous désirez une police de courte durée pour les équipements loués, CLIQUEZ ICI
La couverture inclut également :
Une couverture d’assurance Erreurs et Omissions liée à votre projet devra également être mise en place. Nous recommandons que cette assurance soit mise en vigueur le plus tôt possible car toute poursuite ou menace de poursuite est exclue de la protection E&O tant que la police n’est pas en vigueur.
Appelez-nous – nous voulons faire partie de votre prochaine production!
Habituellement, la prime de l'assurance de production cinématographique est déterminée en chargeant un taux prédéterminé sur le budget net assurable de la production. Le budget net assurable est calculé en retirant certains éléments du budget brut que le client ne veut pas assurer (i.e. la publicité, l'assurance et les frais généraux). Les taux d'assurance d’une production cinématographique varieront d’un projet à l’autre et dépendront des éléments comme:
La plupart de ces éléments vont causer une augmentation de la prime d'assurance. Le taux de la compagnie d'assurance est appliqué sur le budget net assurable afin de déterminer la prime finale. Le nombre d'épisodes et la durée de la production ont rarement un impact sur le prix. Le seul moment où cela aurait un impact est si le tournage s’effectue sur une courte période de temps et que nous pouvons à ce moment offrir une police de type « court terme ». Ce genre de police offrirait des couvertures d’assurance très limitées et serait habituellement pour une couverture de 7 jours ou moins.
En plus de l’application d’un taux au budget net assurable, les assureurs ont une prime minimale qu'ils doivent charger pour une police d’assurance. Cette prime minimale sert à couvrir tous les coûts d'administration ainsi que les frais pour l’émission de la police et le service. Leur seuil de prime minimale est basé sur les coûts administratifs qu’ils ont à encourir sans égard au montant du budget net assurable. C’est généralement le cas dans les projets avec un faible budget. Les compagnies d'assurance sont coincées et doivent charger une prime minimale car elles doivent supporter les mêmes coûts peu importe le budget de la production.
Cette couverture d’assurance couvre tous les risques de perte physique directe, de détérioration ou de destruction des caméras, du matériel de prise de vues, du son et de l'éclairage, du matériel électrique portable et des générateurs, du matériel à effets mécaniques et du matériel divers similaire. Habituellement, cette limite d’assurance couvre aussi les dommages aux biens des tiers, utilisés par l’assuré, dont le producteur ou locataire est légalement responsable
La limite d’assurance pour le matériel de production doit être suffisante pour couvrir le coût de remplacement de tous les équipements utilisés dans le cadre du projet.
Assurance sur mesure pour les propriétaires et opérateurs d’équipement de cinéma
La plupart des entreprises de location d’équipement incluent dans leur contrat une déclaration confirmant la nécessité pour le locataire d’assurer pleinement l’équipement qu’il a en sa possession.
Si vous utilisez l’équipement personnel d’un particulier et que vous souhaitez en assurer la protection lorsqu’il est utilisé en production, un contrat de location en bonne et due forme doit être signé, car l’assureur recherchera votre obligation légale afin déclencher la couverture.
Cette couverture d’assurance couvre les accessoires, les décors, les costumes, la garde-robe et les biens similaires, contre tout risque de perte physique directe, de dommages ou de destruction au cours de la production.
Habituellement, il existe des restrictions ou/et des sous-limites sous cette limite d’assurance pour les bateaux, les trains, les avions, les antiquités et les œuvres d’art.
La compagnie d’assurance recherchera l’obligation légale vous énonçant comme responsable des décors, accessoires et costumes. Par conséquent, si vous avez l’intention de couvrir des biens sous cette section, nous vous recommandons de rédiger un contrat en bonne et due forme afin de définir vos obligations légales.
L’assurance erreurs et omissions vous protège si vous êtes accusé d’utilisation non autorisée de titres ou de contenus, de diffamation, d’atteinte à la réputation ou de violation de la vie privée d’autrui. Cette couverture est normalement exigée par les distributeurs, les diffuseurs ou les partenaires financiers avant la sortie d’une production cinématographique ou télévisuelle. D’ailleurs, dans bien des cas, le financement de la production ne deviendra accessible qu’après l’entrée en vigueur de l’assurance erreurs et omissions.
Pour contracter une assurance erreurs et omissions pour producteurs, vous devrez soumettre une demande d’assurance (veuillez écrire à MONoffice@frontrowinsurance.com pour obtenir un formulaire de demande).
Si une protection est requise pour couvrir le titre, vous devrez faire faire une recherche de titre par une firme spécialisée, puis envoyer le rapport de recherche à l’assureur à des fins d’approbation finale. Vous devrez également obtenir un rapport de vérification du scénario et des droits d’auteur.
La couverture des dommages matériels causés aux tiers protège les producteurs contre les conséquences financières et juridiques pouvant découler de l’endommagement ou de la destruction de biens d’autrui qui leur sont confiés dans le cadre d’une production assurée. Cette protection est essentielle pour assurer le plateau de tournage.
La couverture des dommages matériels causés aux tiers peut aussi s’accompagner d’une extension de garantie couvrant les logements loués pour héberger les comédiens et l’équipe de tournage pendant la production, ainsi que le mobilier qui s’y trouve.
Cette protection ne couvre pas : les dommages causés par l’utilisation de véhicules motorisés, d’aéronefs ou de bateaux/véhicules nautiques, ni les dommages occasionnés à ces derniers; les dommages occasionnés aux biens loués qui devraient normalement être couverts par une assurance d’équipement de production (accessoires, décors et costumes); ni les dommages occasionnés aux biens qui devraient être couverts par une assurance d’équipement divers (la perte de jouissance de ces biens est toutefois couverte par cette protection). Il faudra obtenir la protection appropriée pour couvrir chacun des risques énumérés ci-dessus.
Il est important de noter que les polices d’assurance responsabilité civile générale ne couvrent pas les dommages matériels causés aux tiers, c’est-à-dire les dommages causés aux biens appartenant à autrui dont l’entretien, la garde ou le contrôle sont confiés au producteur dans le cadre de la production.
Si vous prévoyez utiliser (ou louer) le véhicule d’un membre de l’équipe de tournage dans le cadre de votre production, il y a des étapes importantes à suivre pour vous assurer que tout le monde sera couvert.
Si vous comptez utiliser des véhicules lors du tournage de votre film, vous devrez souscrire les couvertures appropriées pour vous prémunir contre deux types de risques : les dommages occasionnés au véhicule et les dommages matériels et corporels occasionnés aux tiers.
Si le producteur loue un véhicule auprès d’une entreprise de location et qu’il contracte l’assurance facultative en ajoutant tous les conducteurs éventuels à la police, les dommages matériels subis par le véhicule seraient couverts par cette assurance.
Cette option est normalement la plus avantageuse – vous obtenez une couverture sans franchise (ou avec une franchise minime). Par ailleurs, dans l’éventualité d’un accident, celui-ci ne paraîtrait pas au dossier de conduite du conducteur, puisque la réclamation ne serait pas soumise à sa police d’assurance personnelle.
Si vous concluez une entente avec un membre de l’équipe de tournage pour louer son véhicule personnel, afin qu’il le conduise dans le cadre de votre projet, le véhicule sera couvert par l’assurance de production. Remarque : pour que la couverture s’applique, il devra être indiqué dans l’entente que le conducteur du véhicule est un employé de la production.
Si le conducteur utilise son propre véhicule, mais que vous n’avez pas conclu d’entente de location avec celui-ci, le véhicule ne sera pas couvert par l’assurance de production. En l’absence d’une entente de location, les dommages subis par le véhicule seraient pris en charge par la police d’assurance automobile du conducteur ou le conducteur lui-même (s’il n’est pas assuré). En tant que producteur, vous pourriez, à votre discrétion, lui rembourser ses frais de réparation. Mais, dans une telle situation, le propriétaire/conducteur du véhicule assumerait l’entière responsabilité des dommages. Si vous décidez de dédommager le propriétaire/conducteur, il est recommandé de lui faire signer une décharge selon laquelle il indemnise la maison de production de toute réclamation future. En l’absence d’une décharge, le conducteur pourrait obtenir un remboursement de votre part, puis soumettre une demande d’indemnité au titre de sa police d’assurance automobile, pour ensuite vous réclamer plus d’argent.
L’assurance responsabilité civile générale (RCG) protège le producteur en cas de réclamations découlant de blessures ou de dommages matériels occasionnés lors du tournage de son film. Cette couverture est requise avant de commencer à tourner toute scène qui se déroule sur des routes ou des sites municipaux ou provinciaux, où un permis de tournage est requis.
Il est possible d’ajouter une clause d’indemnisation internationale à cette couverture pour les tournages à l’étranger.
L’assurance automobile des non-propriétaires peut également être intégrée à cette protection pour couvrir les véhicules n’appartenant pas à la maison de production (utilisés devant et derrière la caméra). L’assurance automobile des non-propriétaires* s’applique uniquement dans les provinces et territoires où le système d’assurance automobile est privé (comme en Ontario, en Alberta et aux États-Unis). Dans les endroits où le système d’assurance est public, cette couverture s’applique comme une assurance complémentaire, le véhicule doit être couvert par une autre assurance (notamment celle du propriétaire ou de l’entreprise de location).
L’assurance responsabilité civile générale prévoit une couverture limitée (ou aucune couverture) pour les voitures, aéronefs, bateaux/véhicules nautiques et motoneiges. Si vous prévoyez utiliser ces types de véhicules, veuillez en informer votre courtier en assurances qui s’occupera de vous obtenir les garanties ou les polices d’assurance nécessaires.
Les producteurs de films et cinéastes peuvent souscrire une assurance pour couvrir les négatifs, les bandes vidéo, les pellicules, les caméras et le matériel de traitement défectueux. Cette couverture indemnise la maison de production des dépenses additionnelles qu’elle devra engager pour retourner certaines scènes suite à l’endommagement des négatifs ou des bandes enregistrées.
Cette couverture vous protège contre la perte directe, l’endommagement ou la destruction de supports numériques, de pellicules vierges, de film exposé (développé ou non), de bandes vidéo, de bandes enregistrées et de bandes sonores (à concurrence du budget total de la production assurée).
Cette protection couvre la perte, l’endommagement ou la destruction de supports numériques, de pellicules vierges, de film exposé (développé ou non), de bandes vidéo, de bandes enregistrées et de bandes sonores, causé par une pellicule voilée; du matériel défectueux (caméras et équipement d’enregistrement); du matériel de prise de son défectueux; des erreurs de développement, de montage ou de traitement; et l’effacement accidentel des bandes enregistrées.
TOUT l’équipement doit être vérifié attentivement avant le début du tournage pour en assurer le bon fonctionnement, sans quoi, la couverture ne s’appliquera pas.
En ce qui concerne la couverture des négatifs, bandes vidéo, pellicules, caméras et matériel de traitement défectueux, la plupart des diffuseurs et des organismes de financement exigent que les producteurs obtiennent une limite de garantie correspondant au budget total de la production.
Un médecin spécialisé en assurance relative à la distribution des rôles et approuvé par les assureurs permettra au producteur d'économiser temps et argent lors du processus de mise en vigueur d’une assurance couvrant les risques cinématographiques.
L'assurance relative à la distribution des rôles (aussi appelée assurance « cast ») couvre les dépenses supplémentaires auxquelles la production pourrait être confrontée suite à la mort, la maladie, le handicap ou l'enlèvement des rôles principaux, du réalisateur, du directeur photo ou toute autre personne désignée en vertu de la couverture relative à la distribution des rôles. Les entreprises de financement et les distributeurs exigeront généralement qu’une telle assurance soit mise en place avant d’autoriser la libération des fonds.
Voici cinq raisons pour lesquelles il est important de faire affaire avec un médecin expérimenté et familié avec les examens médicaux destinés à l’assurance couvrant les risques cinématographiques:
Que feriez-vous si votre équipement de production de films subissait des dommages ou si vous vous le faisiez voler? Bien que le remplacement de votre équipement soit couvert par votre assurance d’équipement de production, vous pourriez attendre des semaines, voire des mois, avant de recevoir un dédommagement. Alors, que faire en attendant?
Si vous voulez reprendre vos activités le plus vite possible, il vous faudra de l’équipement immédiatement. La couverture des dépenses additionnelles vous dédommage de tous frais supplémentaires (c.-à-d., les frais qui ne font pas partie de vos dépenses courantes) engagés suite à la perte ou à l’endommagement de votre équipement. La couverture des dépenses additionnelles vous indemnise des coûts de location d’équipement, de même que des frais de réinstallation et de location d’un espace temporaire. Si vous devez embaucher des employés supplémentaires en raison du sinistre, cette protection couvre aussi leurs salaires. Les polices d’assurance d’équipement de production ne prévoient pas toujours une couverture pour les dépenses additionnelles. Assurez-vous que votre police comprend bien cette protection.
Si vous prévoyez tourner des scènes ou mener d’autres activités de production en dehors du Canada et des États-Unis, pensez à vous procurer une couverture spéciale à cet effet – celle-ci pourrait même être obligatoire. Les exigences et recommandations en matière d’assurance varieront selon les activités que vous comptez mener et le pays où celles-ci se dérouleront. Voici une liste de couvertures courantes pour les producteurs et cinéastes qui mènent des activités en dehors du Canada et des États-Unis :